1. Présentation du Site et de l’Association
Le site internet « cptsduplateau.org » est la propriété de l’Association CPTS du Plateau, une communauté professionnelle territoriale de santé réunissant les professionnels de santé du 6ème arrondissement de Marseille, située au 53 rue de Lodi, 13006 Marseille.
Le président de l’association est le Dr. Théry Didier.
2. Acceptation des CGU
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser ce site.
3. Utilisation du Site
Ce site est destiné à fournir des informations sur l’Association CPTS du Plateau, ses activités, son projet de santé et ses missions auprès de la population et des professionnels de santé.
Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la loi et aux bonnes pratiques.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l’Association CPTS du Plateau ou de ses partenaires, sauf indication contraire.
Ils sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
5. Protection des Données Personnelles
L’Association CPTS du Plateau s’engage à respecter la confidentialité et la protection de vos données personnelles conformément à la réglementation en vigueur, notamment la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée dite Loi Informatique et Liberté ( LIL ) et le Règlement Général sur la Protection des Données ( RGPD ) du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018.
Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de Responsabilité
L’Association CPTS du Plateau s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations.
En conséquence, l’Association CPTS du Plateau décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.
7. Modifications des CGU
L’Association CPTS du Plateau se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Nous vous conseillons donc de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
8. Contact
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@cptsduplateau.org.
9. Formulaire de Contact
Si vous utilisez le formulaire de contact disponible sur ce site pour nous contacter, les informations que vous fournissez seront utilisées dans le seul but de répondre à votre demande ou de vous fournir les services demandés.
Vos données personnelles ne seront pas utilisées à d’autres fins sans votre consentement explicite.
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos informations et à ne pas les partager avec des tiers, sauf accord exprès de votre part ou si cela est nécessaire pour répondre à votre demande.
En utilisant notre formulaire de contact, vous consentez à ce que vos données personnelles soient traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
10. Formulaire d’Adhésion à l’Association
Si vous utilisez le formulaire d’adhésion à notre association disponible sur ce site, les informations que vous fournissez seront utilisées dans le seul but de traiter votre demande d’adhésion et de vous fournir les avantages réservés aux membres de l’Association CPTS du Plateau.
Vos données personnelles ne seront pas utilisées à d’autres fins sans votre consentement explicite.
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos informations et à ne pas les partager avec des tiers, sauf accord exprès de votre part ou si cela est nécessaire pour traiter votre demande d’adhésion.
En utilisant notre formulaire d’adhésion, vous consentez à ce que vos données personnelles soient traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
11. Formulaire de Recherche de Médecin Traitant.
Si vous utilisez le formulaire de recherche de médecin traitant disponible sur ce site, les informations que vous fournissez seront utilisées dans le seul but de traiter votre demande de recherche de médecin traitant.
Vos données personnelles ne seront pas utilisées à d’autres fins sans votre consentement explicite.
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos informations et à ne pas les partager avec des tiers, sauf accord exprès de votre part ou si cela est nécessaire pour traiter votre demande d’adhésion.
En utilisant notre formulaire de recherche de médecin traitant, vous consentez à ce que vos données personnelles soient traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.