Communauté Professionnelle Territoriale de Santé – 6ème arr. de Marseille

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CPTS du Plateau > Politique de Confidentialité

Politique de confidentialité

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L’adresse de notre site est  https://cptsduplateau.org

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Médias

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Cookies

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Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

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Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran.

La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an.

Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Nous utilisons le système Matomo pour le suivi statistique des visiteurs, vous pouvez refuser le suivi, lisez ce qui suit :

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Utilisation, transmission et conservation de vos données personnelles

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par HelloAsso, agissant comme sous-traitant de la CPTS du Plateau.

Les données collectées sont en rapport avec votre identité, votre profession, vos coordonnées professionnelles postales et de contact, l’opt-in de consentement sur le droit à l’image, l’opt-in de consentement pour l’envoi de la lettre d’information, l’opt-in de consentement pour faire apparaître vos coordonnées dans l’annuaire interne des PS.

La finalité de ce traitement est la gestion administrative de l’association.

Le base légale du traitement est l’exécution du contrat, celui ci lie l’adhérent à la CPTS du Plateau en vue de répondre à ses missions auprès de la population du 6ème arrondissement de Marseille. L’adhésion à la CPTS du Plateau est effective après règlement de la cotisation par le professionnel de santé concernée.

Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, le processus d’adhésion ne peut être finalisé.

Les données bancaires restent détenu par le prestataire de services de paiement utilisé par HelloAsso, la CPTS du Plateau n’y a jamais accès.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.
> Les tutelles ( ARS, CPAM ) en vu de répondre à nos obligations légales et contractuelles.

Les données sont conservées jusqu’à la fin de la dernière adhésion en vigueur ( année civile en cours ) puis conservées 3 ans après la date de fin d’adhésion. Pendant ces 3 ans, les informations seront tronquées pour ne garder que le nom, prénom, profession et email de contact et cela nous permettra de vous relancez si vous n’avez pas ré-adhérer. Après ces 3 ans de conservation, vos informations sont effacées.

Les informations recueillis dans le formulaire de contact sont envoyées par email au bureau de la CPTS du Plateau. Les informations ne sont pas enregistrées sur le serveur du site internet.

Les données collectées sont en rapport avec votre identité, vos coordonnées de contact et au problème que vous nous exposez.

La finalité de ce traitement est de permettre aux professionnels de santé comme à la population du territoire couvert par l’association de communiquer directement avec l’association CPTS du Plateau.

La base légale du traitement est le consentement libre et éclairé.

Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, le formulaire de contact ne peut être soumis.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.

Les données sont conservées pendant le traitement de la demande et jusqu’à 2 ans après une réponse apportée à la demande afin de prouver que nous répondons aux exigences de nos missions auprès de nos tutelles. Après ces 2 ans, les données ( l’e-mail ) sont détruites.

Le traitement de données concerne les personnes physiques et morales sondées répondant au questionnaire.

Les informations recueillis dans le formulaire sus mentionné sont recueillis par notre sous-traitant, Eval&Go, puis utilisées par les membres du secrétariat pour répondre à la demande.

Les données collectées sont en rapport avec l’identité de la personne sans médecin traitant, ses coordonnées postales et de contact ainsi que des informations par rapport à sa future prise en charge. Nous collectons également l’identité et les coordonnées de contact de la personne tierce effectuant la demande si la personne concernée ne peut réaliser la demande par ses propres moyens .

La finalité de ce traitement est de permettre à la population couverte par l’association de trouver un médecin traitant dans des délais brefs.

La base légale du traitement est la mission d’intérêt public. Nous récoltons vos données personnelles dans le cadre de notre mission d’intérêt public pour la promotion de la santé et pour une égalité d’accès aux soins. Le traitement de vos données repose sur un traitement portant sur des catégories particulières de données à caractère personnel comme décrit à l’article 9, paragraphe 2-i.

Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, le formulaire de contact ne peut être soumis.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.
> Les médecins généralistes adhérents de la cpts ou non adhérents du territoires.

Elles sont conservées pendant le traitement de la demande et jusqu’à 2 ans après une réponse apportée à la demande afin de prouver que nous répondons aux exigences de nos missions auprès de nos tutelles. Après ces 2 ans, les données seront détruites.

SECURITÉ

Nous protégeons vos informations en continu.

Pour cela, nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger vos données, contre tout accès, toute modification, perte, divulgation, altération ou destruction non autorisés

Ces mesures sont notamment les suivantes :

serveur HDS, données chiffrées, authentification avec mot de passe complexe ( 15 caractères )

Vous pouvez consulter l’Accord de Protection des Données entre Eval&Go et nous


hCaptcha est utilisé par les entreprises pour prévenir les attaques de robots malveillants. Il permet d’identifier la personne cherchant à accéder au site web comme une véritable personne ou un robot programmé.

hCaptcha analyse le comportement du visiteur du site internet en fonction de diverses caractéristiques. Cette analyse démarre automatiquement dès que le visiteur du site internet entre dans une partie du site internet avec hCaptcha activé.

Pour l’analyse, hCaptcha évalue diverses informations ( par exemple l’adresse IP, la durée depuis laquelle le visiteur est sur le site internet, ou les mouvements de souris effectués par l’utilisateur ).

hCaptcha traite et gère de façon anonyme les requêtes utilisateurs du Captcha.

La finalité de ce traitement est la sécurisation du site ou du mécanisme d’authentification des utilisateurs.

La base légale est fondé sur l’intérêt légitime.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Intuition Machines, Inc.

Les données sont conservées le temps d’effectuer l’analyse.

La CPTS du Plateau met en place différents moyen de communication pour pouvoir interagir avec ses adhérents.

Les adhérents peuvent également avec ces mêmes moyens interagir entre eux.

La finalité de ce traitement est d’accroître et améliorer la coordination ainsi que la transmission des informations nécessaires à la réussite du projet de santé de l’association.

La base légale est fondé sur l’intérêt légitime, de par la nature des CPTS et de l’enjeu à améliorer la prise en charge de la population sur le territoire de la CPTS, il y a une attente raisonnable à développer et déployer tout canal de communication pour répondre à nos missions.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :

  • dans le cadre de la création des groupes WhatsApp :

La CPTS a créé différents groupes sur l’application WhatsApp et à inviter les adhérents à rejoindre les groupes.

Pour rappel, WhatsApp collecte les données suivantes lors de son utilisation : la localisation générale de votre smartphone, les numéros de téléphone de votre carnet d’adresses, la date de création des groupes, l’heure, la fréquence et la durée de votre utilisation de WhatsApp, l’OS de votre smartphone, le niveau de batterie de votre téléphone, la version de l’app Android ou iOS, le nom de votre navigateur, le nom de votre opérateur, l’adresse IP et les cookies de votre téléphone.

Il convient de rappeler que la CPTS du Plateau n’est pas responsable d’un partage inopiné par l’un des adhérents de ses informations privées  » photos personnelles, vidéo personnelles  » car le partage est un acte actif du dit adhérent.

Toutefois, les administrateurs du groupe WhatsApp peuvent effectuer dans la mesure du possible une modération pour éviter, lors d’un partage inopiné, une violation trop longue de ces données personnelles.

Vous pouvez regarder la politique de confidentialité de WhatsApp.

La CPTS traite des données de personnes dans le besoin de soins.

Au cours de ce traitement, la CPTS reçoit les données par l’intermédiaire d’un canal sécurisé de la part de :

  • la CPAM,
  • le DAC 13,
  • un professionnel de santé adhérent,
  • une structure de soins,
  • une structure médico-sociale ou sociale.

Ces informations sont recueillis dans le cadre de nos différentes missions :

  • facilité l’accès au médecin traitant,
  • prise en charge des Soins Non Programmés,
  • parcours pluri professionnel autour de la personne âgée en perte d’autonomie,
  • parcours des patients atteints de plaies chroniques,
  • prévention des cancers féminins,
  • prévention des cancers colorectaux,
  • réponse aux crises sanitaires,
  • qualité et pertinence des soins autours de l’insuffisance cardiaque.

Les données collectées sont en rapport avec l’identité de la personne à soigner, ses coordonnées postales et de contact ainsi que des informations par rapport à sa prise en charge.

Nous collectons également l’identité et les coordonnées de contact de la personne de confiance si la personne concernée est diminuée ou ne peut communiquer.

La finalité de ce traitement est de permettre à l’association de répondre à un problème de santé ou à un problème d’accès à un professionnel de santé du bassin de population pris en charge par la CPTS.

La base légale du traitement est contractuelle, ce sont les Accords Conventionnels Interprofessionnels qui sont passés entre l’ARS, la CPAM et l’association qui encadrent nos missions.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau et les adhérents de l’association CPTS du Plateau.
> Le coordinateur de l’association,
> les professionnels de santé non adhérents,
> les structures de soins,
> les structures médico-sociales ou sociales.

Les données sensibles sont transmises aux différents intervenants de la prise en charge de la personne concernée par un canal sécurisé.

Les informations sont conservées par l’association le temps de répondre à la mission en adéquation avec le problème du patient.

La CPTS, après la prise en charge d’un patient dans le cadre d’un procédure répondante à l’une des missions du projet de santé, traite des données pour établir des statistiques.

Les données collectées sont les initiales et la profession de la personne envoyant la demande de prise en charge, la date de la demande de prise en charge, le canal de communication, les initiales de la personne prise en charge, le type de prise en charge et le statut de la demande.

La finalité de ce traitement est d’évaluer les procédures mise en place par l’association pour améliorer la prise ne charge de la population.

La base légale du traitement est contractuelle, ce sont les Accords Conventionnels Interprofessionnels qui sont passés entre l’ARS, la CPAM et l’association qui encadrent la mise en place de ce fichier.

Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau et les adhérents de l’association CPTS du Plateau.
> Le coordinateur de l’association,
> l’ARS,
> la CPAM.

Les informations sont mises à jour et conservées par l’association tout au long de l’année et transmises l’année suivante lors du dialogue de gestion.

Lors d’une demande de réinitialisation de votre mot de passe, l’e-mail de réinitialisation inclus votre adresse IP.

Cette email est envoyé par le serveur de messagerie hébergé chez notre prestataire o2switch.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, leur portabilité ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce site, vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse :

CPTS du PLATEAU

Délégué à la Protection des Données

53 RUE DE LODI 13006 Marseille.

Veuillez consulter le site de la CNIL à la page suivante pour éditer le courrier correspondant à votre demande.

À savoir :

  • Si nous ne sommes pas sûr de l’identité de la personne exerçant son droit d’accès, nous pouvons vérifier l’identité de la personne en lui demandant un justificatif d’identité.
  • Il arrive que certaines demandes concernent l’ensemble des données traitées par un organisme. Dans ce type de cas, si la demande porte sur une grande quantité de données, nous pouvons demander à la personne concernée de préciser sur quelles données ou quelles opérations de traitement porte sa demande (considérant 63 du RGPD).
  • Lorsque nous recevez une demande de droit d’accès, nous devez vérifier qu’il s’exerce dans le respect du droit des tiers. Par exemple, il n’est pas possible de demander l’accès aux données concernant son conjoint ; un salarié d’une entreprise ne peut obtenir des données relatives à un collègue.
  • De même, le droit d’accès ne peut porter atteinte au secret des affaires ou à la propriété intellectuelle (droit d’auteur protégeant le logiciel par exemple) –> cela peut par exemple conduire à masquer, dans ce qui est envoyé au demandeur, l’identité de tiers ou des éléments permettant indirectement de les identifier.

Nous nous réservons le droit de refuser toute demande qui ne répond pas à ces critères ou qui est jugée abusive.

La durée pour avoir une réponse ne doit pas excéder 1 mois.

Nous ne pouvons répondre à une demande de droits d’accès à vos données détenues par un professionnel de santé adhérant à l’association.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une plainte à la CNIL.

Responsabilité

L’association CPTS du Plateau est responsable de la protection de vos données personnelles conformément à la présente politique de confidentialité. Nous nous engageons à traiter vos données avec le plus grand respect et à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir leur sécurité et leur confidentialité.

Nous veillons à ce que toutes les personnes ayant accès à vos données personnelles au sein de notre association soient soumises à des obligations strictes de confidentialité.

De plus, nous ne partageons pas vos informations avec des tiers sans votre consentement, sauf dans les cas prévus par la loi ou lorsque cela est nécessaire pour répondre à votre demande ou fournir les services demandés.

Nous nous engageons également à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, toute utilisation abusive, toute divulgation non autorisée ou toute altération.

Tierces parties

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La mise en cache stocke potentiellement une copie de chaque page web affichée sur ce site. Tous les fichiers de cache sont temporaires et ne sont jamais accessibles à un tiers, sauf si cela est nécessaire pour obtenir le support technique du fournisseur de l’extension de cache.

Les fichiers de cache expirent selon une planification fixée par l’administrateur du site, mais peuvent facilement être purgés par l’administrateur avant leur expiration naturelle, si nécessaire.

Veuillez voir https://quic.cloud/privacy-policy/ pour plus de détails.

Nous utilisons Helloasso pour gérer l’adhésion à l’association. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://www.helloasso.com/confidentialite.

Nous utilisons WPForms Lite qui a des fonctionnalités limitées, WPForms Lite ne permet pas de sauvegarder les informations d’un formulaire sur le serveur de notre site web ou de visualiser les informations du formulaire dans l’administration de notre site web.

La fonction qui permet d’enregistrer les emails envoyés sur les serveurs de WPFORMS en vue d’effectuer une sauvegarde est désactivée.

Les informations que vous nous communiquez lors de l’utilisation du formulaire géré par WPFORMS nous sont envoyées par courrier électronique.

Nous utilisons le service de sécurité hCaptcha (ci-après « hCaptcha ») sur notre site Internet. Ce service est fourni par Intuition Machines, Inc., une société américaine du Delaware (« IMI »).

hCaptcha est utilisé pour vérifier si les actions des utilisateurs sur notre site internet ( telles que la soumission d’un formulaire de connexion ) répondent à nos exigences de sécurité et sont effectuées par un humain.

Pour plus d’informations sur la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de hCaptcha, veuillez visiter les liens suivants : https://www.hcaptcha.com/privacy et https://www.hcaptcha.com/terms

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En utilisant simplement Matomo, nous vous assurez que toutes vos précieuses informations sont privées et détenues par une seule personne ( nous !) et que notre site Web respecte la confidentialité de nos visiteurs.

Nous avons besoin de stocker des données en France et nous recherchons une souveraineté supplémentaire sur les données, nous avons pu y parvenir avec Matomo On-Premise.

Limit Login Attempts Reloaded constitue un moyen de dissuasion efficace contre les attaques par force brute, renforçant les mesures de sécurité de votre site et optimisant ses performances. Il y parvient en limitant le nombre de tentatives de connexion autorisées.

Cette extension fonctionne en empêchant automatiquement toute nouvelle tentative de la part d’une adresse de protocole IP particulière et/ou d’un identifiant, une fois qu’une limite prédéterminée de tentatives a été dépassée. Cela réduit considérablement les risques d’attaques par force brute sur votre site.

Vous pouvez aller regarder sur la page descriptif du plugin ici et sur cette page où l’éditeur parle de comment le plugin s’astreint à respecter le RGPD.

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