Communautรฉ Professionnelle Territoriale de Santรฉ – 6รจme arr. de Marseille

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Politique de confidentialitรฉ

Qui sommes-nous ?

Lโ€™adresse de notre site est  https://cptsduplateau.org

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Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intรฉgrรฉs (par exemple des vidรฉos, images, articlesโ€ฆ). Le contenu intรฉgrรฉ depuis dโ€™autres sites se comporte de la mรชme maniรจre que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des donnรฉes sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarquรฉs si vous disposez dโ€™un compte connectรฉ sur leur site web.

Utilisation, transmission et conservation de vos donnรฉes personnelles

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrรฉes dans un fichier informatisรฉ par HelloAsso, agissant comme sous-traitant de la CPTS du Plateau.

Les donnรฉes collectรฉes sont en rapport avec votre identitรฉ, votre profession, vos coordonnรฉes professionnelles postales et de contact, l’opt-in de consentement sur le droit ร  l’image, l’opt-in de consentement pour l’envoi de la lettre d’information, l’opt-in de consentement pour faire apparaรฎtre vos coordonnรฉes dans l’annuaire interne des PS.

La finalitรฉ de ce traitement est la gestion administrative de l’association.

Le base lรฉgale du traitement est l’exรฉcution du contrat, celui ci lie l’adhรฉrent ร  la CPTS du Plateau en vue de rรฉpondre ร  ses missions auprรจs de la population du 6รจme arrondissement de Marseille. L’adhรฉsion ร  la CPTS du Plateau est effective aprรจs rรจglement de la cotisation par le professionnel de santรฉ concernรฉe.

Les donnรฉes marquรฉes par un astรฉrisque dans le questionnaire doivent obligatoirement รชtre fournies. Dans le cas contraire, le processus d’adhรฉsion ne peut รชtre finalisรฉ.

Les donnรฉes bancaires restent dรฉtenu par le prestataire de services de paiement utilisรฉ par HelloAsso, la CPTS du Plateau n’y a jamais accรจs.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.
> Les tutelles ( ARS, CPAM ) en vu de rรฉpondre ร  nos obligations lรฉgales et contractuelles.

Les donnรฉes sont conservรฉes jusqu’ร  la fin de la derniรจre adhรฉsion en vigueur ( annรฉe civile en cours ) puis conservรฉes 3 ans aprรจs la date de fin d’adhรฉsion. Pendant ces 3 ans, les informations seront tronquรฉes pour ne garder que le nom, prรฉnom, profession et email de contact et cela nous permettra de vous relancez si vous n’avez pas rรฉ-adhรฉrer. Aprรจs ces 3 ans de conservation, vos informations sont effacรฉes.

Les informations recueillis dans le formulaire de contact sont envoyรฉes par email au bureau de la CPTS du Plateau. Les informations ne sont pas enregistrรฉes sur le serveur du site internet.

Les donnรฉes collectรฉes sont en rapport avec votre identitรฉ, vos coordonnรฉes de contact et au problรจme que vous nous exposez.

La finalitรฉ de ce traitement est de permettre aux professionnels de santรฉ comme ร  la population du territoire couvert par l’association de communiquer directement avec l’association CPTS du Plateau.

La base lรฉgale du traitement est le consentement libre et รฉclairรฉ.

Les donnรฉes marquรฉes par un astรฉrisque dans le questionnaire doivent obligatoirement รชtre fournies. Dans le cas contraire, le formulaire de contact ne peut รชtre soumis.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.

Les donnรฉes sont conservรฉes pendant le traitement de la demande et jusqu’ร  2 ans aprรจs une rรฉponse apportรฉe ร  la demande afin de prouver que nous rรฉpondons aux exigences de nos missions auprรจs de nos tutelles. Aprรจs ces 2 ans, les donnรฉes ( l’e-mail ) sont dรฉtruites.

Le traitement de donnรฉes concerne les personnes physiques et morales sondรฉes rรฉpondant au questionnaire.

Les informations recueillis dans le formulaire sus mentionnรฉ sont recueillis par notre sous-traitant, Eval&Go, puis utilisรฉes par les membres du secrรฉtariat pour rรฉpondre ร  la demande.

Les donnรฉes collectรฉes sont en rapport avec l’identitรฉ de la personne sans mรฉdecin traitant, ses coordonnรฉes postales et de contact ainsi que des informations par rapport ร  sa future prise en charge. Nous collectons รฉgalement l’identitรฉ et les coordonnรฉes de contact de la personne tierce effectuant la demande si la personne concernรฉe ne peut rรฉaliser la demande par ses propres moyens .

La finalitรฉ de ce traitement est de permettre ร  la population couverte par l’association de trouver un mรฉdecin traitant dans des dรฉlais brefs.

La base lรฉgale du traitement est la mission d’intรฉrรชt public. Nous rรฉcoltons vos donnรฉes personnelles dans le cadre de notre mission d’intรฉrรชt public pour la promotion de la santรฉ et pour une รฉgalitรฉ d’accรจs aux soins. Le traitement de vos donnรฉes repose sur un traitement portant sur des catรฉgories particuliรจres de donnรฉes ร  caractรจre personnel comme dรฉcrit ร  l’article 9, paragraphe 2-i.

Les donnรฉes marquรฉes par un astรฉrisque dans le questionnaire doivent obligatoirement รชtre fournies. Dans le cas contraire, le formulaire de contact ne peut รชtre soumis.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau de l’association CPTS du Plateau.
> Les mรฉdecins gรฉnรฉralistes adhรฉrents de la cpts ou non adhรฉrents du territoires.

Elles sont conservรฉes pendant le traitement de la demande et jusqu’ร  2 ans aprรจs une rรฉponse apportรฉe ร  la demande afin de prouver que nous rรฉpondons aux exigences de nos missions auprรจs de nos tutelles. Aprรจs ces 2 ans, les donnรฉes seront dรฉtruites.

SECURITร‰

Nous protรฉgeons vos informations en continu.

Pour cela, nous mettons en ล“uvre toutes les mesures de sรฉcuritรฉ techniques et organisationnelles nรฉcessaires pour protรฉger vos donnรฉes, contre tout accรจs, toute modification, perte, divulgation, altรฉration ou destruction non autorisรฉs

Ces mesures sont notamment les suivantes :

serveur HDS, donnรฉes chiffrรฉes, authentification avec mot de passe complexe ( 15 caractรจres )

Vous pouvez consulter l’Accord de Protection des Donnรฉes entre Eval&Go et nous


hCaptcha est utilisรฉ par les entreprises pour prรฉvenir les attaques de robots malveillants. Il permet dโ€™identifier la personne cherchant ร  accรฉder au site web comme une vรฉritable personne ou un robot programmรฉ.

hCaptcha analyse le comportement du visiteur du site internet en fonction de diverses caractรฉristiques. Cette analyse dรฉmarre automatiquement dรจs que le visiteur du site internet entre dans une partie du site internet avec hCaptcha activรฉ.

Pour l’analyse, hCaptcha รฉvalue diverses informations ( par exemple l’adresse IP, la durรฉe depuis laquelle le visiteur est sur le site internet, ou les mouvements de souris effectuรฉs par l’utilisateur ).

hCaptcha traite et gรจre de faรงon anonyme les requรชtes utilisateurs du Captcha.

La finalitรฉ de ce traitement est la sรฉcurisation du site ou du mรฉcanisme dโ€™authentification des utilisateurs.

La base lรฉgale est fondรฉ sur l’intรฉrรชt lรฉgitime.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Intuition Machines, Inc.

Les donnรฉes sont conservรฉes le temps d’effectuer l’analyse.

La CPTS du Plateau met en place diffรฉrents moyen de communication pour pouvoir interagir avec ses adhรฉrents.

Les adhรฉrents peuvent รฉgalement avec ces mรชmes moyens interagir entre eux.

La finalitรฉ de ce traitement est d’accroรฎtre et amรฉliorer la coordination ainsi que la transmission des informations nรฉcessaires ร  la rรฉussite du projet de santรฉ de l’association.

La base lรฉgale est fondรฉ sur l’intรฉrรชt lรฉgitime, de par la nature des CPTS et de l’enjeu ร  amรฉliorer la prise en charge de la population sur le territoire de la CPTS, il y a une attente raisonnable ร  dรฉvelopper et dรฉployer tout canal de communication pour rรฉpondre ร  nos missions.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :

  • dans le cadre de la crรฉation des groupes WhatsApp :

La CPTS a crรฉรฉ diffรฉrents groupes sur l’application WhatsApp et ร  inviter les adhรฉrents ร  rejoindre les groupes.

Pour rappel, WhatsApp collecte les donnรฉes suivantes lors de son utilisation : la localisation gรฉnรฉrale de votre smartphone, les numรฉros de tรฉlรฉphone de votre carnet d’adresses, la date de crรฉation des groupes, l’heure, la frรฉquence et la durรฉe de votre utilisation de WhatsApp, l’OS de votre smartphone, le niveau de batterie de votre tรฉlรฉphone, la version de l’app Android ou iOS, le nom de votre navigateur, le nom de votre opรฉrateur, l’adresse IP et les cookies de votre tรฉlรฉphone.

Il convient de rappeler que la CPTS du Plateau n’est pas responsable d’un partage inopinรฉ par l’un des adhรฉrents de ses informations privรฉes ย ยป photos personnelles, vidรฉo personnelles ย ยป car le partage est un acte actif du dit adhรฉrent.

Toutefois, les administrateurs du groupe WhatsApp peuvent effectuer dans la mesure du possible une modรฉration pour รฉviter, lors d’un partage inopinรฉ, une violation trop longue de ces donnรฉes personnelles.

Vous pouvez regarder la politique de confidentialitรฉ de WhatsApp.

La CPTS traite des donnรฉes de personnes dans le besoin de soins.

Au cours de ce traitement, la CPTS reรงoit les donnรฉes par l’intermรฉdiaire d’un canal sรฉcurisรฉ de la part de :

  • la CPAM,
  • le DAC 13,
  • un professionnel de santรฉ adhรฉrent,
  • une structure de soins,
  • une structure mรฉdico-sociale ou sociale.

Ces informations sont recueillis dans le cadre de nos diffรฉrentes missions :

  • facilitรฉ l’accรจs au mรฉdecin traitant,
  • prise en charge des Soins Non Programmรฉs,
  • parcours pluri professionnel autour de la personne รขgรฉe en perte d’autonomie,
  • parcours des patients atteints de plaies chroniques,
  • prรฉvention des cancers fรฉminins,
  • prรฉvention des cancers colorectaux,
  • rรฉponse aux crises sanitaires,
  • qualitรฉ et pertinence des soins autours de l’insuffisance cardiaque.

Les donnรฉes collectรฉes sont en rapport avec l’identitรฉ de la personne ร  soigner, ses coordonnรฉes postales et de contact ainsi que des informations par rapport ร  sa prise en charge.

Nous collectons รฉgalement l’identitรฉ et les coordonnรฉes de contact de la personne de confiance si la personne concernรฉe est diminuรฉe ou ne peut communiquer.

La finalitรฉ de ce traitement est de permettre ร  l’association de rรฉpondre ร  un problรจme de santรฉ ou ร  un problรจme d’accรจs ร  un professionnel de santรฉ du bassin de population pris en charge par la CPTS.

La base lรฉgale du traitement est contractuelle, ce sont les Accords Conventionnels Interprofessionnels qui sont passรฉs entre l’ARS, la CPAM et l’association qui encadrent nos missions.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau et les adhรฉrents de l’association CPTS du Plateau.
> Le coordinateur de l’association,
> les professionnels de santรฉ non adhรฉrents,
> les structures de soins,
> les structures mรฉdico-sociales ou sociales.

Les donnรฉes sensibles sont transmises aux diffรฉrents intervenants de la prise en charge de la personne concernรฉe par un canal sรฉcurisรฉ.

Les informations sont conservรฉes par l’association le temps de rรฉpondre ร  la mission en adรฉquation avec le problรจme du patient.

La CPTS, aprรจs la prise en charge d’un patient dans le cadre d’un procรฉdure rรฉpondante ร  l’une des missions du projet de santรฉ, traite des donnรฉes pour รฉtablir des statistiques.

Les donnรฉes collectรฉes sont les initiales et la profession de la personne envoyant la demande de prise en charge, la date de la demande de prise en charge, le canal de communication, les initiales de la personne prise en charge, le type de prise en charge et le statut de la demande.

La finalitรฉ de ce traitement est d’รฉvaluer les procรฉdures mise en place par l’association pour amรฉliorer la prise ne charge de la population.

La base lรฉgale du traitement est contractuelle, ce sont les Accords Conventionnels Interprofessionnels qui sont passรฉs entre l’ARS, la CPAM et l’association qui encadrent la mise en place de ce fichier.

Les donnรฉes collectรฉes sont communiquรฉes aux seuls destinataires suivants :
> Les membres du bureau et les adhรฉrents de l’association CPTS du Plateau.
> Le coordinateur de l’association,
> l’ARS,
> la CPAM.

Les informations sont mises ร  jour et conservรฉes par l’association tout au long de l’annรฉe et transmises l’annรฉe suivante lors du dialogue de gestion.

Lors d’une demande de rรฉinitialisation de votre mot de passe, lโ€™e-mail de rรฉinitialisation inclus votre adresse IP.

Cette email est envoyรฉ par le serveur de messagerie hรฉbergรฉ chez notre prestataire o2switch.

Les droits que vous avez sur vos donnรฉes

Si vous avez un compte ou si vous avez laissรฉ des commentaires sur le site, vous pouvez demander ร  recevoir un fichier contenant toutes les donnรฉes personnelles que nous possรฉdons ร  votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies.

Vous pouvez accรฉder aux donnรฉes vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, leur portabilitรฉ ou exercer votre droit ร  la limitation du traitement de vos donnรฉes.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos donnรฉes dans ce site, vous pouvez nous contacter par courrier ร  l’adresse :

CPTS du PLATEAU

Dรฉlรฉguรฉ ร  la Protection des Donnรฉes

53 RUE DE LODI 13006 Marseille.

Veuillez consulter le site de la CNIL ร  la page suivante pour รฉditer le courrier correspondant ร  votre demande.

ร€ savoir :

  • Si nous ne sommes pas sรปr de l’identitรฉ de la personne exerรงant son droit d’accรจs, nous pouvons vรฉrifier lโ€™identitรฉ de la personne en lui demandant un justificatif d’identitรฉ.
  • Il arrive que certaines demandes concernent lโ€™ensemble des donnรฉes traitรฉes par un organisme. Dans ce type de cas, si la demande porte sur une grande quantitรฉ de donnรฉes, nous pouvons demander ร  la personne concernรฉe de prรฉciser sur quelles donnรฉes ou quelles opรฉrations de traitement porte sa demande (considรฉrant 63 du RGPD).
  • Lorsque nous recevez une demande de droit dโ€™accรจs, nous devez vรฉrifier quโ€™il sโ€™exerce dans le respect du droit des tiers. Par exemple, il nโ€™est pas possible de demander lโ€™accรจs aux donnรฉes concernant son conjoint ; un salariรฉ dโ€™une entreprise ne peut obtenir des donnรฉes relatives ร  un collรจgue.
  • De mรชme, le droit dโ€™accรจs ne peut porter atteinte au secret des affaires ou ร  la propriรฉtรฉ intellectuelle (droit dโ€™auteur protรฉgeant le logiciel par exemple) –> cela peut par exemple conduire ร  masquer, dans ce qui est envoyรฉ au demandeur, lโ€™identitรฉ de tiers ou des รฉlรฉments permettant indirectement de les identifier.

Nous nous rรฉservons le droit de refuser toute demande qui ne rรฉpond pas ร  ces critรจres ou qui est jugรฉe abusive.

La durรฉe pour avoir une rรฉponse ne doit pas excรฉder 1 mois.

Nous ne pouvons rรฉpondre ร  une demande de droits d’accรจs ร  vos donnรฉes dรฉtenues par un professionnel de santรฉ adhรฉrant ร  l’association.

Si vous estimez, aprรจs nous avoir contactรฉs, que vos droits ยซ Informatique et Libertรฉs ยป ne sont pas respectรฉs, vous pouvez adresser une plainte ร  la CNIL.

Responsabilitรฉ

L’association CPTS du Plateau est responsable de la protection de vos donnรฉes personnelles conformรฉment ร  la prรฉsente politique de confidentialitรฉ. Nous nous engageons ร  traiter vos donnรฉes avec le plus grand respect et ร  prendre toutes les mesures nรฉcessaires pour garantir leur sรฉcuritรฉ et leur confidentialitรฉ.

Nous veillons ร  ce que toutes les personnes ayant accรจs ร  vos donnรฉes personnelles au sein de notre association soient soumises ร  des obligations strictes de confidentialitรฉ.

De plus, nous ne partageons pas vos informations avec des tiers sans votre consentement, sauf dans les cas prรฉvus par la loi ou lorsque cela est nรฉcessaire pour rรฉpondre ร  votre demande ou fournir les services demandรฉs.

Nous nous engageons รฉgalement ร  mettre en ล“uvre des mesures techniques et organisationnelles appropriรฉes pour protรฉger vos donnรฉes personnelles contre tout accรจs non autorisรฉ, toute utilisation abusive, toute divulgation non autorisรฉe ou toute altรฉration.


Tierces parties

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La mise en cache stocke potentiellement une copie de chaque page web affichรฉe sur ce site. Tous les fichiers de cache sont temporaires et ne sont jamais accessibles ร  un tiers, sauf si cela est nรฉcessaire pour obtenir le support technique du fournisseur de lโ€™extension de cache.

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Nous utilisons Helloasso pour gรฉrer l’adhรฉsion ร  l’association. Vous trouverez leur politique de confidentialitรฉ ici : https://www.helloasso.com/confidentialite.

Nous utilisons WPForms Lite qui a des fonctionnalitรฉs limitรฉes, WPForms Lite ne permet pas de sauvegarder les informations d’un formulaire sur le serveur de notre site web ou de visualiser les informations du formulaire dans l’administration de notre site web.

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Les informations que vous nous communiquez lors de l’utilisation du formulaire gรฉrรฉ par WPFORMS nous sont envoyรฉes par courrier รฉlectronique.

Nous utilisons le service de sรฉcuritรฉ hCaptcha (ci-aprรจs ยซ hCaptcha ยป) sur notre site Internet. Ce service est fourni par Intuition Machines, Inc., une sociรฉtรฉ amรฉricaine du Delaware (ยซ IMI ยป).

hCaptcha est utilisรฉ pour vรฉrifier si les actions des utilisateurs sur notre site internet ( telles que la soumission d’un formulaire de connexion ) rรฉpondent ร  nos exigences de sรฉcuritรฉ et sont effectuรฉes par un humain.

Pour plus d’informations sur la politique de confidentialitรฉ et les conditions d’utilisation de hCaptcha, veuillez visiter les liens suivants : https://www.hcaptcha.com/privacy et https://www.hcaptcha.com/terms

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